Est-il possible de créer des packs avec des produits pour lesquels le taux de TVA est différent ?

Oui, un même pack peut contenir des produits ayant des taux de TVA différents. Lors de la validation de la commande, le module remplace la ligne du pack par les lignes de ses composants, comme expliqué dans le détail d’une commande de pack.

Les lignes de commande et la facture reprennent les taxes des produits concernés. Vérifiez les règles de taxes des composants, le pays et l’adresse utilisés pour le calcul : le taux ne se choisit pas globalement pour tous les composants du pack.

Exemple de facture avec deux taux

Dans cet exemple fictif, le pack comprend un appareil photo à 100 € HT, un trépied à 50 € HT et deux guides photo à 20 € HT chacun. L’appareil photo et le trépied sont taxés à 20 %, les guides à 5,5 %. La facture présente trois lignes de composants, avec une quantité de deux pour les guides.

Le détail des taxes distingue une base de 150 € à 20 % (30 € de TVA) et une base de 40 € à 5,5 % (2,20 € de TVA). Avec la livraison gratuite de cet exemple, le total est de 190 € HT, 32,20 € de TVA et 222,20 € TTC.